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Vous êtes dans Encyclopédie de l'Arbre Celtique > bibliographie / ouvrages généraux sur les Celtes / Cours de droit irlandais [Jubainville]
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Encyclopédie Celtique

Cours de droit irlandais [Jubainville]

  • Cours de droit irlandais - Professé au collège de France , Henri. d'Arbois de Jubainville , 1888 , Paris , Ernest Thorin


Sommaire:
Premier volume (1889) :
I. Sources du droit celtique
II. Date du Senchus Môr
III. Divisions du Senchus Môr
IV. Chapitre 1er du Senchur Môr. Origine de la saisie mobilière. Combien d'espèces de saisie mobilière il faut distinguer
V. Chapitre II du Senchus Môr. Recueil de principes généraux applicables aux différentes espèces de saisie mobilière. Art. 4 à 6.
Deuxième volume (1890) :
Chapitre III du Senchus Môr (Art. 7 à 18 ).
Titre II. Saisie avec un délai pendant lequel l'objet saisi reste entre les mains du défenseur :
Chapitre IV. Saisie avec délai d'un jour (Art. 19 et 20).
Troisième volume (1891)
Chapitre V. Saisie avec délai de deux jours (Art. 21 à 24)
Chapitre VI. Saisie avec délai de trois jours (Art. 25 à 27)
Quatrième volume (1892)
Chapitre VI. Saisie avec délai de trois jours (suite) (Art. 29 et 30)
Chapitre VII. Saisie avec délai de cinq jours (Art. 31 à 34)

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