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Vous êtes dans Encyclopédie de l'Arbre Celtique > droit celtique / lois sur la propriété / propriété perdue
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Encyclopédie Celtique

propriété perdue

Les biens meubles peuvent bien entendu être perdus. Fondamentalement, le droit irlandais traite de la perte de bien de telle façon que plus on le trouve près du domicile de son propriétaire, moins grande est la part de celui qui l'a trouvé. La part de l'inventeur (celui qui trouve) est accrue si l'objet est trouvé dans un endroit fréquenté. L'inventeur devait clamer sa découverte dans tout le pays.

Si le bien est déposé (d'une manière ou d'une autre, et pour une raison ou une autre) sur la terre d'autrui, le propriétaire de la terre a droit à l' " autsad " (droit de stock ?). Le même principe est appliqué dans le Bechbretha, quand le possesseur d'une terre sur laquelle s'installe un essaim d'abeilles, a droit à la possession des abeilles ou à une part de leur production.


Ce texte a été initialement rédigé par par le Pr. Raimund Karl, diplomé en Etudes Celtiques de l'Université de Vienne (Autriche), et professeur à l'Université de Bangor (Pays de Galles). Il met cette introduction à disposition du public, à condition qu'on cite son nom, ce qui est la moindre des choses, et son adresse e-mail : a8700035@unet.univie.ac.at et que ce texte ne soit pas utilisé à des fins commerciales. Traduit, et adapté pour cette encyclopédie celtique par Fergus Bodu.


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